H2o est une association loi 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 29 octobre 1998, et dont la création a été publiée au Journal officiel de la République française 130-48 en date du 28 novembre 1998. L’objet premier de l’association est de recueillir, traiter et diffuser par quelque moyen qu’elle juge approprié, toute information ou donnée traitent du domaine de l’eau et, plus généralement, de l’environnement.

L’association est légalement représentée par son président : Pierre MAIN.

Siège – 6, rue Vaucouleurs 75011 Paris
Bureau – 23, boulevard de Belleville 75011 Paris
SIRET – 42810910200015
TVA intracommunautaire – FR79428109102

Licence
En se connectant au site H2o, et de ce seul fait, l´utilisateur reconnaît accepter de l'assocation H2o, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l´utilisateur un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l´accord exprès et préalable de l'association H2o.
Ce droit est personnel, il est réservé à l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
 
Reproduction
Pour toute reproduction d'articles ou de document sur support papier ou sous forme électronique, vous pouvez vous adresser à [email protected] – téléphone +33 (0)1 43 55 45 01

Vie privée
L’Association H2o  conserve en toute confidentialité toute information (nom, adresse, numéro de téléphone, courriel) donnée par les membres, les contributeurs et les visiteurs du site. H2o s’engage à ne pas vendre à des tiers ni rendre publiques ces informations sans en demander au préalable l’autorisation et le consentement. Les informations fournies ne seront strictement partagées qu’avec les seuls collaborateurs travaillant pour l’association. Toute personne peut  à tout moment demander que son nom soit retiré des listes d’envoi de courrier en appelant au +33 (0)1 43 55 45 01 ou en adressant un courrier à  [email protected]